Mentions légales

En apprendre plus

Propriétaire du site internet:

Groupe Séquences
79 avenue Maryse Bastié
16340 L’Isle d’Espagnac
Numéro SIRET : 52109206400018
RCS : Angoulême B 521 092 064
SAS
Téléphone : 05 45 38 84 54
Fax : 05 45 38 84 55

Hébergement/Conception du site

Développement et référencement
RnD
12 Place Winston Churchill
87000 Limoges
contact[at]rnd.fr

Conception graphique
RnD
12 Place Winston Churchill
87000 Limoges
contact[at]rnd.fr

Hébergement
PROceau SARL
24, Boulevard des Frères Voisin
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
www.proceau.net

Propriété intellectuelle, propriété industrielle et droits de reproduction

La présentation graphique, le nom de domaine ainsi que chacun des éléments présents sur le site groupe-sequences.fr, comme les marques, logos, dessins, photographies, textes, illustrations et autres fichiers, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et à la propriété industrielle, et appartiennent à la société Groupe-Séquences ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Par conséquent, les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont les propriétaires.

En application de ces lois, tous les droits de reproduction sont réservés.

Toute exploitation, diffusion, reproduction, modification ou réédition de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la législation afférente à la propriété intellectuelle (articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Protection des données à caractère personnel

Ce site est déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n°… et respecte les exigences issues de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En outre, lors de la consultation du site internet www.groupe-sequences.fr, l’utilisateur pourra éventuellement être amené à s’identifier sur certains formulaire (« Contactez-nous », « Nous rencontrer », « votre projet »).

Cette collecte d’informations s’avère être essentielle pour répondre précisément, à vos questions ou demandes commerciales déposées via notre site.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, à tout moment, vous disposez d’un droit d’opposition (article 38), d’un droit d’accès (article 39) et d’un droit de rectification (article 40) des données vous concernant.

Vous pouvez exercer ces droits auprès de la société Groupe-Séquences, à l’adresse postale suivante :
79 avenue Maryse Bastié
16340 L’Isle d’Espagnac

Ou par courrier électronique :

Liens hypertextes

Le site  peut proposer des liens (« liens hypertextes ») vers d’autres sites susceptibles d’intéresser l’utilisateur, lesquels sont, sauf mention contraire, indépendants du site groupe-sequences.fr.

Ces liens hypertextes, établis en direction d’autres sites, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Groupe-Séquences. La société Groupe Séquences ne peut dès lors être tenu responsable du contenu, produits, informations ou services proposés par ces sites.

Limites de responsabilité

Groupe-séquences s’efforce de mettre régulièrement à jour le contenu du site afin fournir aux internautes des informations précises et à jour.

Cependant, les informations publiées sur le site n’ont aucun caractère contractuel et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Groupe-Séquences.

En particulier, la société Groupe-Séquences ne pourra être tenue pour responsable en cas d’inexactitudes ou d’omissions concernant les informations diffusées sur ce site.

Mise à jour du site et conditions d’accès

Groupe-Séquences se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis cette rubrique « Mentions légales » et l’ensemble des éléments ou produits présentés sur le site www.groupe-sequences.fr.

Toute personne accédant au présent site doit prendre connaissance des conditions d’accès ci-dessus et de l’ensemble de cette rubrique, « Mentions légales ».

Contactez-nous c33a509435d2144f0bfc4cc81a47e3ddTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTT